Crédits
Présentation du site
Responsable de la publication : Maxime Climonet
Propriétaire :
Société INTERCLIM
9 rue des mésanges
39230 CHAUMERGY
Immatriculée au RCS de Lons le saunier sous le n° B 511 757 809
n° de TVA : FR22511757809
Informatique et libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n°1392197). Exercice du droit d'accès. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez vous à :
Société INTERCLIM
9 rue des mésanges
39230 CHAUMERGY
Hébergeur :
CYLLENE
Création / développement :
Itis commerce / Loading
Droit d’auteur / Copyright
Le site destockjeans.fr est la propriété exclusive de la société INTERCLIM, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés au site destockjeans.fr, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.
L'ensemble des informations présentes sur destockjeans.fr peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") DESTOCK JEANS
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite par INTERCLIM
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via le site destockjeans.fr est fourni en l'état.
INTERCLIM ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
INTERCLIM n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
INTERCLIM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
INTERCLIM ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L’utilisateur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par INTERCLIM pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
L’utilisateur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. L’utilisateur est informé que la fourniture de ces informations nominatives est facultative et permet seulement à INTERCLIM de mieux connaître les utilisateurs du site destockjeans.fr afin de mieux répondre à leurs attentes, et pouvoir leur adresser, s’ils en font la demande, des informations concernant les nouveaux produits, les nouvelles marques proposées ou les promotions en cours.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via le site destockjeans.fr des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
